Le 31 mars 2021 à 14h07
par Annick NEMETZ

Taxation Guide 2021 : décidez en toute connaissance de cause

Economisez des milliers d’euros sur vos voitures de société grâce au Taxation Guide

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MISES A JOUR/UPDATE FISCAUX

La fiscalité automobile évolue et les décisions gouvernementales se succèdent pour préciser la fiscalité à l’horizon 2026 et même au-delà.

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Partie I : impôts directs

  1. Véhicules visés
  2. Calcul de l’ATN dans le chef de l’employé
  3. Précompte professionnel
  4. Notion de lieu de travail
  5. Transport collectif organisé par l’employeur
  6. Carte carburant
  7. Conséquences à l’impôt dans le chef de l’employeur (DNA, ATN, frais déductibles)

Partie II : TVA

  1. La déduction de la TVA (dans le cas de leasing opérationnel et financiers et selon contribution ou non de la part de l’employé)
  2. Cas particulier de la revente d’un véhicule pour lequel la déduction de la TVA à l’entrée a été limitée (base d’imposition spéciale à la TVA)
  3. Cas particulier de la déduction de la TVA pour les « camionnettes fiscales »

Partie III : droit social

Cotisation CO2

Quel sera le visage de la fiscalité sur les véhicules à l’avenir ?

 

Annick NEMETZ

Annick NEMETZ, rédacteur de cet article

Cet article parle de : Tax & legal , Gestion de flotte

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