Le taux de CO2 de référence pour le calcul de l’ATN est connu ! Mauvaise nouvelle pour les voitures de société à moteurs thermiques

Concrètement, les nouvelles émissions de _CO2 de référence pour les véhicules diesel passent de 65 g/km en 2024 à 59 g/km en 2025. Pour les véhicules à essence et autres motorisations fossiles, y compris les véhicules au GPL et au gaz naturel, les véhicules hybrides complets et les faux hybrides, les émissions de CO2 de référence passent de 78 g/km en 2024 à 71 g/km pour l’année 2025. En réalité, cela équivaudrait à une augmentation de 5 à 8 %.

Si l’on ajoute à cela l’effet du coefficient d’âge de 6 % pour les véhicules du parc existant, l’augmentation est presque entièrement compensée.

Aucune autre modification n’a été apportée à la formule de base pour 2025.

Les véhicules électriques ne sont pas concernés. Ils continueront dans un premier temps à être taxés à hauteur de 4 % de la valeur catalogue fiscale x 6/7.

Les hybrides rechargeables dont les valeurs de CO2 sont très faibles retombent souvent au niveau du minimum indexé.

Formule Avantage de toute Nature des voitures de société valable pour l’année 2025 (*) 

          –  diesel                                 :   prix catalogue x [5,5 + ((Taux de CO₂-59) x 0,1)] % x 6/7 x  coefficient d’age

          –  essence, LPG, gaz naturel      :  prix catalogue x [5,5 + ((Taux de CO₂-71) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge

          –  Véhicules électriques        :  prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge

Formule Avantage de toute Nature des voitures de société valable pour l’année 2024

          –  diesel                               :   prix catalogue x [5,5 + ((Taux de CO₂ -65) x 0,1)] % x 6/7 x  coefficient d’âge

          –  essence, LPG, gaz naturel     :  prix catalogue x [5,5 + ((Taux de CO₂ -78) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge

          –  Véhicules électriques,      :  prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge

Le minimum absolu pour 2025 n’est pas encore connu. Pour cela, il faut connaître l’indice de l’impôt sur le revenu des personnes physiques. Celui-ci ne sera pas connu avant fin décembre 2024.

Pour chaque année écoulée depuis le premier enregistrement, la valeur de la liste diminue de 6 %.

Le pourcentage peut descendre jusqu’à un maximum de 70 % de la valeur catalogue. Ce pourcentage est atteint lorsque le véhicule atteint l’âge de six ans.

Cela a pour effet d’aplanir considérablement l’indexation des véhicules existants dans le parc automobile.

Les premiers 490,00 euros de l’avantage en nature sont exonérés en 2024 pour ceux qui ne prouvent pas leurs frais réels à l’impôt des personnes physiques. Pour 2025, le montant indexé ne sera connu que fin décembre 2024.

Nous comparons ci-dessous uniquement des véhicules nouvellement immatriculés au 1er janvier de l’année.

Véhicules diesel de 120 g/km de CO2 d’une valeur catalogue fiscale de 30.000 euros avec carte carburant

Véhicule diesel de 130 g/km de CO₂ d’une valeur catalogue fiscale de 30.000 € avec carte carburant

Véhicule électrique de 0 g/km de CO₂ d’une valeur catalogue fiscale de 65.000 € avec carte carburant