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Best practices
Gestion de flotte en 2024
La gestion d’une flotte d’entreprise nécessite aujourd’hui de nouvelles compétences et davantage de connaissances techniques et fiscales dans le processus de choix du bon type de propulsion. Les défis à relever en 2024 sont complexes. Il existe déjà une tendance prononcée à l’écologisation de la flotte, ne serait-ce que pour atténuer partiellement ou totalement l’augmentation de la fiscalité pour les commandes après le 30 juin 2023. Différents rapports obligatoires sur l’environnement et la durabilité à venir prochainement sont également un signal fort pour la poursuite de l’expansion des flottes avec des véhicules à zéro émission.
Parallèlement, des questions se posent autour de l’électro-compatibilité de certains travailleurs qui n’ont pas de logement individuel et/ou ne peuvent pas charger à domicile. De plus, l’infrastructure de recharge dans la plupart des immeubles d’habitation n’est pas encore suffisamment opérationnelle.
Dans certains secteurs d’activité, les gens sont de plus en plus souvent confrontés à une capacité de recharge maximale disponible insuffisante. Cela peut être résolu par l’équilibrage des charges, mais en même temps, cela signifie que dans certaines circonstances, les temps de charge prédéfinis ne sont pas atteints et que les employés partent le soir, par exemple, avec une batterie chargée à 55 % au lieu des 85 % comme ils l’avaient prévu.
Cela nécessite une planification spécifique pour certains profils. Pendant ce temps, les gestionnaires de flotte sont confrontés à l’augmentation des coûts de location ainsi qu’à l’incertitude quant aux délais de livraison de certains modèles. À cela s’ajoute la législation fiscale qui taxera progressivement plus lourdement les voitures de société commandées à partir du 1er juillet 2023 dans la mesure où elles ne sont pas 100 % électriques bien que pour les véhicules hybrides rechargeables, la facture de la contribution CO2 ait été ramenée au niveau des véhicules électriques dans une instruction spéciale de l’ONSS. Le travail à domicile combiné à une diminution des trajets domicile-travail peut à son tour permettre de continuer à proposer des modèles haut de gamme attrayants.
Le TCO reste un guide fiscal important pour la comparaison des motorisations
Dans la recherche du système de propulsion idéal, le terme TCO apparaît rapidement. Il s’agit d’une méthode de calcul des coûts et de comparaison entre des véhicules dotés de différents type d’entrainement, qui prend également en compte les incidences fiscales. Le raisonnement est le suivant : aujourd’hui, les hybrides rechargeables et les propulsions électriques sont plus chers en frais de location mais, grâce à la récupération fiscale, ils peuvent amortir partiellement ou totalement leurs coûts supplémentaires par rapport aux véhicules essence/diesel conventionnels. Cette question a fait couler beaucoup d’encre dans le monde des flottes.
La difficulté réside ici dans le fait que la méthodologie de calcul n’a pas été officiellement établie. En réalité, différentes méthodes de calcul persistent entre les différentes sociétés de leasing. Des termes comme TCO1, TCO2, TCO complet et TCO commercial sont utilisés dans ce vocabulaire du leasing. Il existe bien à partir du 1er janvier 2024 une méthodologie officielle spécifique de calcul du TCO pour le budget mobilité que l’on peut utiliser, qui correspond au modèle TCO2.
TCO dynamique sur le plan fiscal – importance de la date de livraison
Les calculs de TCO pour les véhicules commandés à partir du 1er juillet 2023 sont devenus plus complexes car les deux paramètres déductibilité fiscale et contribution CO2 changent presque chaque année pendant la durée du contrat de location ou de la période d’utilisation. Concrètement, cela signifie qu’il faut tenir compte des moyennes fiscales sur la durée pour ces 2 paramètres. Au-delà de la date de commande, la date de livraison va désormais également différencier le résultat fiscal. Un hybride rechargeable commandé à partir du 1er juillet 2023 et livré en janvier 2024 pour un contrat de 4 ans bénéficiera toujours d’une déductibilité fiscale de 100/75/50/25% par an, soit 62,5% en moyenne. Si le même véhicule est livré 1 an plus tard en janvier 2025, la déductibilité fiscale annuelle sera de 75/50/25/0%, soit 50% en moyenne. Les calculs dynamiques du coût total de possession tiennent compte de cette variabilité.
Le TCU comme référence de coût final
L’approche du coût effectif d’utilisation d’un véhicule (TCU = Total Cost of Use) gagne en popularité parmi les entreprises. Cette approche tient également compte du style de conduite, des frais de stationnement, des dommages de fin de contrat, etc…. En principe, le TCU n’est connu qu’à la fin d’un contrat de location. Le TCO est donc plutôt une méthode d’analyse prospective des coûts au début du contrat et du choix de la conduite. De plus en plus d’entreprises cartographient les différences entre TCU et TCO (coûts préconçus versus coûts réels à la fin du contrat) pour établir leurs nouvelles listes de choix et adapter leur car-policy sur la base de ces données d’expérience.
L’analyse TCU peut révéler des écarts importants pour certains modèles ou certains profils d’utilisateurs, par exemple la consommation réelle des hybrides rechargeables par rapport à la consommation pré-estimée au début du contrat de leasing. En effet, des changements importants peuvent survenir au cours du contrat. Les modifications de la législation fiscale, les prix de l’énergie, les coûts de stationnement et l’évolution structurelle, par exemple l’augmentation du travail à domicile. Le style de conduite du conducteur a également un impact plus important sur la consommation des véhicules hybrides rechargeables et des véhicules 100 % électriques que sur celle des véhicules classiques à essence/diesel. Dans les calculs a posteriori, le TCU prend également en compte les amendes et les conséquences financières d’un plus ou moins grand nombre de kilomètres parcourus et les dommages de fin de contrat.
Plug-in hybrides en 2024, pour quels conducteurs?
En 2023, la fin de l’hybride rechargeable a été annoncée pour les commandes à partir du 1er juillet 2023. Il faut admettre que la plupart des entreprises avaient déjà passé leurs commandes avant le 1er janvier 2023 pour devancer également la restriction de la déductibilité maximale de 50 % sur les frais de carburant. À partir du 1er juillet 2023, on prévoyait un plongeon sévère pour les véhicules rechargeables.
Pour les commandes à partir du 1er juillet 2023, les hybrides rechargeables sont soumis à la réduction de la déductibilité fiscale à partir de 2025 (déductibilité maximale de 75 % des coûts de la voiture), qui diminue encore à 0 % en 2028. Bien que les véhicules hybrides rechargeables puissent bénéficier de taux bas pour la contribution CO2 en raison de leurs faibles émissions de CO2, pour les commandes à partir du 1er juillet 2023, ils seraient également affectés par le multiplicateur qui multiplie le taux par x2,25 au cours de l’année 2023 et 2024 pour atteindre x5,5 à partir de l’année 2027.
C’était du moins l’intention du législateur. De cette façon, la contribution CO2 deviendrait le coût le plus important du TCO, bien plus élevé que la perte de la déductibilité fiscale.
Toutefois, à la mi-2023, l’ONSS a publié une instruction (2023/2), dont le contenu a également été repris dans l’instruction 2023/3, selon laquelle les hybrides rechargeables continueront à bénéficier de la cotisation minimale à l’avenir. Celle-ci s’élève exactement à 31,99 € par mois pour 2024. Cela ne représente souvent qu’un tiers du montant pour un véhicule similaire en version diesel ou essence, et cette différence en faveur de l’hybride rechargeable augmentera à l’avenir. Une autre conséquence curieuse est le fait que cela égalise complètement les contributions CO2 pour les hybrides rechargeables avec celles applicables aux véhicules 100 % électriques. Conclusion : les hybrides rechargeables peuvent encore être une alternative fiscale transitoire à part entière surtout pour les livraisons en 2024. Dans le même temps, le comportement de charge et le style de conduite doivent être étroitement surveillés pour éviter les dépassements de coûts.
Aperçu détaillé des contributions CO2 2024
• Véhicules commandés jusqu’au 30 juin 2023 et véhicules existants dans la flotte
Ils suivent la formule classique (*) en fonction de leurs émissions de CO2 et de leur type de motorisation. Aucun multiplicateur ne leur est appliqué. Les véhicules essence restent soumis au minimum de 31,99 € jusqu’à un maximum de 113 g/km et les véhicules diesel jusqu’à un maximum de 94 g/km.
(*) détails voir l’article « Qu’est-ce qui va changer fiscalement dans ma flotte en 2024 ? » dans ce numéro.
• Multiplicateur pour les véhicules classiques essence & diesel commandés à partir du 1er juillet 2023.
Les véhicules classiques essence & diesel commandés à partir du 1er juillet 2023 subiront un multiplicateur en plus de l’indexation annuelle. Celui-ci s’élève à exactement 2,25 pour les commandes à partir du 1er juillet 2023 au cours de l’année 2024. En pratique, cela signifie que l’on devra payer 225 % du taux indexé de la contribution CO2 pour ces véhicules. Ce multiplicateur augmentera encore au cours des prochaines années pour atteindre 5,5 en 2027. Il existe une exception pour les véhicules qui seront encore taxés au minimum de 31,99 € : le diesel jusqu’à 79 g/km inclus et l’essence jusqu’à 97 g/km inclus.
• Full hybrides commandés à partir du 1er juillet 2023
Certains full hybrides peuvent également continuer à bénéficier des contributions minimales sur le CO2 de 31,99 € par mois en 2024. Étant donné que les full hybrides fonctionnent à l’essence, cela signifie en réalité que tous les full hybrides jusqu’à 97 g/km inclus peuvent bénéficier du taux minimal de 31,99 € par mois.
• Plug-in hybrides (PHEV’s) commandés à partir du 1er juillet 2023
En pratique, tous les PHEV, y compris ceux commandés à partir du 1er juillet 2023, continueront à être soumis au minimum indexé de 31,99 € en 2024. En effet, la quasi-totalité des modèles ne dépassent pas la limite maximale d’émissions de 79 g/km pour le diesel et de 97 g/km pour l’essence.
• Véhicules 100 % électriques et à hydrogène
Les véhicules 100 % électriques, y compris ceux commandés à partir du 1er juillet 2023, resteront toujours soumis au minimum indexé de 31,99 euros en 2024. Ils continueront également à bénéficier d’un minimum légèrement augmenté les années suivantes.
